• Les 100 mots de la finance Nouv.

    Si tout un chacun se sent familier de certains termes financiers parmi les plus usuels, les mécanismes de la finance peuvent paraître complexes, et le sont souvent effectivement. Notre économie est financiarisée : la finance évalue les actifs, elle est au coeur de la gouvernance des entreprises, elle gère l'épargne à une échelle mondialisée. Actionnaires, spéculation, portefeuille, valorisation d'entreprise, hedge funds, indice boursier... En 100 mots, Bertrand Jacquillat décrit les institutions, les techniques, les pratiques et les conceptions de la finance contemporaine. À travers ces termes regroupés en sept chapitres chacun conçu comme une histoire, il porte un regard financier sur l'économie réelle.

  • Ce manuel d'initiation couvre les programmes de finances publiques et de comptabilité publique tels qu'enseignés dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide par l'étude des deux textes fondamentaux que sont la LOLF et le GBCP, il facilitera également la révision du cours avant les examens ou même la préparation des concours.


    PLAN DE L'OUVRAGE
    L'évolution du cadre normatif des finances publiquesLa modernisation du cadre technique des finances publiquesLes nouvelles procédures budgétaires issues de la LOLFLa rénovation du cadre de gestion budgétaire et comptableLes nouveaux acteurs de la gestionLes procédures d'exécution des opérations de recettes et de dépensesLa diversification des contrôles  : l'autre réforme


    Damien Catteau est maître de conférences en droit public à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et responsable du Master Carrières publiques. Il donne des conférences occasionnelles à l'IRA de Lyon.

  • Un manuel synthétique, particulièrement clair, qui permet une compréhension aisée de l'essentiel des principes des finances locales.

    L'ouvrage aborde clairement les enjeux et défis budgétaires auxquels sont confrontées les structures locales.

    POINTS FORTS :

    Clarté des développements  à propos d'une matière jugée difficileActualité  du traitement des développementsModernité  de l'approche

  •   Tout le droit des finances publiquesCette troisième édition de l'ouvrage d'Aurélien Baudu, Prix de thèse de la fondation Jacques Descours Desacres 2009, MCF à l'Université Lille 2, présente de manière complète le droit des finances publiques (Normes financières constitutionnelles, européennes et internationales, Institutions et juridictions financières, Finances de l'État, des collectivités territoriales et de la Sécurité sociale).
    Il comprend également un chapitre sur le droit des finances publiques comparées, ce qui est original comparé aux autres ouvrages de la matière.
    C'est ainsi un cours complet accompagné des travaux dirigés (résumés, définitions, documents, exercices corrigés) qui est présenté.

  • Cet ouvrage permet de répondre aux interrogations soulevées par tout étudiant, candidat à un concours ou simplement tout citoyen devant des concepts de finances et gestion publiques souvent usités mais rarement définis et précisés. Pourtant, la maîtrise de ces définitions est non seulement utile pour aborder une épreuve universitaire, de concours de la fonction publique, mais aussi nécessaire pour penser et aiguiser son regard critique sur la situation et les perspectives de nos finances publiques dont dépend la qualité du service public offert à l’usager « citoyen-contribuable ».
    À travers 14 fiches thématiques, cette nouvelle édition — enrichie de nombreux QCM et QRC — fournit des clefs de compréhension et une méthode pour tirer profit de l’analyse des données mises en ligne mais aussi de la lecture plus classique d’ouvrages couvrant plus en détail et de manière plus approfondie les finances publiques.

  • Ce manuel de finances publiques a pour ambition de satisfaire au double critère de la pédagogie et de l'excellence. Reprenant la structure classique du plan de cours, cet ouvrage s'attache à donner aux lecteurs des clés de compréhension de la matière par une démarche méthodique et guidée qui n'exclut ni l'exhaustivité ni la rigueur du propos. Pour ce faire, des rubriques systématiques scandent le cours et des exercices corrigés sont proposés en fin de chapitres.

  • Une bonne connaissance des finances publiques est indispensable pour réussir la plupart des concours de catégories A et B. En comprendre les enjeux et connaître les grandes notions budgétaires traduit une bonne culture administrative du candidat, un point fort aux yeux du jury. Cela devient essentiel quand il s'agit de préparer un concours des douanes, des finances publiques (ex-concours des impôts et du Trésor) ou de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF). Une épreuve portant sur les finances publiques est également présente au concours externe d'accès aux IRA (épreuve de QRC).

  • Cette fiche vous permettra : de bien mémoriser les principes, enjeux et acteurs du droit des finances publiques grâce à l'alternance de textes et d'éléments graphiques ; d'avoir une vision synthétique de la matière ; d'organiser vos révisions pour vos partiels ou concours.

  • Droit financier

    Collectif

    Le droit financier tend à prendre une place significative dans l'enseignement universitaire. La financiarisation de l'économie a conduit de plus en plus de juristes à s'intéresser aux questions financières d'autant que les textes touchant à la matière se sont multipliés tant au plan européen qu'au plan national.
    L'intérêt des étudiants pour ces questions est devenu très vif avec la multiplication des diplômes sanctionnant des études orientées vers la finance d'entreprise ou la finance de marché.
    Rédigée par une équipe d'universitaires rassemblés autour du Centre de Recherches en droit financier de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), la 1re édition de cet ouvrage a été couronnée par " l'Oscar 2008 du droit des sociétés et de la bourse ".

  • A l'heure où l'endettement public et les contraintes budgétaires sont devenus l'une des préoccupations économiques majeures, voici un ouvrage essentiel pour comprendre l'actualité, indispensable aux étudiants préparant concours et examens. Une première partie retrace la cadre budgétaire des finances publiques, les grandes questions fiscales, les règles de la comptabilité publique et les modalités de contrôle. La seconde partie présente les finances de l'État, celles des collectivités territoriales, les comptes de la protection sociale et le budget européen. Enfin, cette nouvelle édition augmentée comporte des questions-réponses, des encadrés, des éclairages historiques et internationaux.

  • Après le succès des deux premières éditions en 2012 et 2013, cette 3e édition permet de faire le point après le mouvement des gilets jaunes et le grand débat national en 2019 qui ont mis en avant le sujet de la justice fiscale et des inégalités sociales. L'impôt par son caractère plus ou moins redistributif participe à la réduction ou au contraire l'accentuation de ces inégalités. Cet ouvrage accessible à tous donne des réponses objectives, factuelles et chiffrées à ces questions. Cela va des questions de principes (ex. Quels principes pour une fiscalité démocratique ?) aux questions d'actualité (ex. Des taxes environnementales pour les générations futures) ? Pourquoi taxer le numérique? La fiscalité française est-elle juste ? en passant par les notions de base (ex. Que sont les impôts et à quoi servent-ils ? Qu'est-ce qu'un impôt redistributif ?. Les réponses sont organisées en double-pages : une réponse en forme de fiche complétée par des encadrés, graphiques ou infographies et avec des comparaisons internationales.

  • Dernier volet des Forces imaginantes du droit (cours professé au Collège de France durant six années), ce volume s'attache à l'examen d'une question : comment oser parler de communauté de droit à l'échelle d'une planète livrée aux affrontements, à la violence et à l'intolérance ? Et comment concevoir les contours d'une communauté de valeurs par-delà la diversité des cultures et l'opposition des intérêts ? Explorant d'une part les interdits fondateurs (crimes internationaux), d'autre part les droits fondamentaux (droits de l'homme et biens publics mondiaux), Mireille Delmas-Marty n'entend pas éradiquer les différences mais relativiser le relativisme. À la recherche d'une unité de sens, dans la perspective d'un humanisme nouveau, pluriel et ouvert, elle montre que le droit peut contribuer à nourrir l'idée de bien commun.
    Mireille Delmas-Marty, qui a enseigné le droit à l'Université (Lille II, Paris XI et Paris I), est titulaire de la chaire " Études juridiques comparatives et internationalisation du droit " au Collège de France. Elle est notamment l'auteur de Pour un droit commun (Seuil, 1994), Vers un droit commun de l'humanité (Seuil, 1996), Trois défis pour un droit mondial (Seuil, 1998), des Forces imaginantes du droit (3 vol. parus au Seuil, 2004-2007) et de Libertés et sûreté dans un monde dangereux (Seuil, 2009). Elle est membre de l'Académie des sciences morales et politiques.

  • Les questions budgétaires constituent des enjeux fondamentaux de la construction européenne ainsi que des indicateurs pertinents tant du niveau d'intégration atteint par l'Union européenne que du degré de solidarité consenti par les États membres. Après une description claire et synthétique des principes et de l'organisation du budget européen, cette nouvelle édition traite des prochains grands rendez-vous pour ce sujet décisif : les incidences budgétaires du retrait du Royaume-Uni et la définition du cadre financier pluriannuel pour la période post-2020. Ces échéances ravivent les discussions sur les modalités de financement et les priorités de l'UE à l'heure même où la perspective d'un éventuel budget de la zone euro fait également débat.

  • Présentation générale des Finances publiques et/ou du droit public financier.Les budgets des personnes publiques (État) représentent des masses considérables, qui ont des répercussions importantes sur la vie publique, tant sur le plan économique et social que politique. Ces budgets sont soumis à des règles spécifiques (droit budgétaire, droit comptable), toutes ayant pour modèle, avec les adaptations nécessaires, celles qui sont appliquées pour le budget de l'Etat. Ces règles marquées par la tradition, ne sont pas immuables, elles sont évolutives pour s'adapter aux contraintes des sociétés modernes.L'ouvrage est avant tout didactique, marqué par la simplicité, mais aussi par la précision.

  • Si l'étude de la preuve est souvent réalisée sous l'angle de la charge de la preuve, peu d'ouvrages sont consacrés à l'établissement de celle-ci. Ce processus recouvre tant la recherche de la preuve que son appréciation par un juge. Cet ouvrage, sous l'angle du droit processuel, propose une analyse qui conduit à s'interroger sur l'existence d'une identité probatoire qui serait propre à la matière fiscale. Cette dernière apparaît, en réalité, moins particulière que ne le laisse supposer la présence de dispositions spécifiques relatives à la preuve juridictionnelle au sein du Livre des procédures fiscales. S'en suit une analyse approfondie des arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne et de la Cour européenne des droits de l'homme.


  • Les crises financières ne constituent pas des accidents insignifiants. Elles nous parlent de notre économie. Elles en révèlent, brutalement, les mécanismes et les défauts. Pédagogique, ce guide décrypte les grandes crises, sans oublier la crise de

  • Les secteurs des services en réseau ou des services financiers se caractérisent par d'importants problèmes d'information : asymétrie d'information créant un risque de « capture » du régulateur par les opérateurs régulés, avantage informationnel dont l'exploitation peut être abusive, imperfection d'information, etc. Ces problèmes d'information justifient la mise en place de régulations sectorielles. Mais l'information est aussi l'un des moyens d'action des autorités de régulation. La diffusion d'informations leur permet ainsi d'influencer, voire d'orienter, le comportement des acteurs économiques. L'information est alors un instrument de régulation des marchés.

  • Le Royaume-Uni est le cinquième pays mondial en termes de produit intérieur brut et un acteur économique incontournable. Son système financier, qui est le plus ancien parmi les démocraties occidentales, a inspiré de nombreux pays, au premier rang desquels les États-Unis, le Canada, l'Australie, la Nouvelle-Zélande et la République d'Irlande, qui ont tous reçu en héritage les règles, les procédures et les concepts imaginés à Londres. Pendant qu'il était membre des Communautés puis de l'Union européenne, le Royaume-Uni a su préserver la singularité d'un système marqué par une grande centralisation. Mais le processus de dévolution engagé à partir de 1997 a entraîné des adaptations au profit des autorités dévolues dont les revendications ont été exacerbées par la sortie de l'Union européenne.
    Le présent ouvrage offre un aperçu d'ensemble des finances publiques du Royaume-Uni. Après une introduction présentant l'originalité du modèle, l'ouvrage se compose de quatre parties. La première partie porte sur le cadre juridique du système financier et examine les principes budgétaires, l'histoire, les sources juridiques et les acteurs des finances publiques. La deuxième partie traite des finances du gouvernement central, avec une présentation de l'élaboration des demandes budgétaires et de leur vote par le Parlement, ainsi qu'une analyse des processus d'exécution, de contrôle et d'audit. La troisième partie est consacrée aux finances locales, c'est-à-dire celles des autorités dévolues (Écosse, pays de Galles et Irlande du Nord) et celles des autorités locales infrarégionales (conseils locaux). Enfin, la quatrième partie aborde la relation financière entre le Royaume-Uni et l'Union européenne et sa nécessaire redéfinition en raison du Brexit.

  • Cet ouvrage rassemble et présente les principales sources juridiques du droit public financier français contemporain. Il entend décrire le cadre normatif des finances publiques, la structure juridique stable, par opposition au contenu normatif mouvant du budget des organismes publics. C'est ce cadre juridique qui est désigné par la notion de constitution financière. Un aperçu comparatiste montre la participation du droit public financier français au patrimoine normatif commun des grandes démocraties en matière financière, mais aussi l'originalité de la constitution financière de la France. Il s'agit d'une introduction synthétique au droit français des finances publiques.

  • Considéré comme un pays riche, grâce à ses ressources naturelles, le Gabon demeure pourtant un Etat pauvre. L'une des raisons de ce paradoxe est la mauvaise gestion des moyens financiers dont dispose l'Etat. L'assainissement de la gestion des finances publiques constitue donc un des défis majeurs que doivent relever le gouvernement et l'administration. Ce qui exige une parfaite maîtrise des normes juridiques applicables en la matière, en plus d'une grande probité morale. Cet ouvrage veut contribuer au renforcement des capacités des personnes. Il traite des règles et des procédures d'élaboration, d'adoption, d'exécution et de contrôle du budget de l'Etat.

  • Tax law and public finance in Rwanda presents the state of play of public finances and tax laws in Rwanda. It sumarises the regulation of public ressources and public expednitures before presenting an overview of tax regulation in Rwanda, as one of the major source of income for the States worldwide. This book therefore provides the basic information relating to law governing the two connected domains of law in Rwanda.

  • Cet ouvrage traite des dimensions morales rattachées à trois types de crimes financiers : la corruption, le blanchiment d'argent et le cyber-crime. L'approche kantienne est ici généralement adoptée. Mais l'utilitarisme a parfois sa raison d'être, quant à certaines dimensions propres à ces crimes financiers. Pour chacun des crimes en question, c'est toute notre conception de l'être humain qui est mise en jeu, selon l'approche que nous retenons pour les considérer.

  • Existe-t-il d'autres voies de sortie de crise que les sacrifices pour le peuple et la croissance exponentielle des dividendes et des profits pour une minorité ? Des mesures, faisant prévaloir des transformations profondes de la société apparaissent dans tous les domaines et, principalement, dans la maîtrise des banques privées et des marchés financiers afin de disposer de tous les moyens nécessaires pour combattre efficacement le capitalisme.

  • La récente création de la Direction générale des finances publiques transforme l'administration fiscale en France. Ces contributions se rattachent à deux axes de réflexion : le premier invite à s'interroger, à la lumière des droits du citoyen, sur les nouvelles méthodes de l'administration fiscale ; le second concerne les nouvelles relations de l'administration fiscale avec les usagers, ainsi que l'extension des droits des contribuables.

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