• Les biens

    Philippe Simler

    Propriété, possession, prescription acquisitive, indivision, copropriété, usufruit, servitudes...
    Le droit des biens s'attache à des notions concrètes que tout citoyen rencontre dans sa vie, que ce soit dans son expérience quotidienne ou à l'occasion de transactions ponctuelles. Ces notions essentielles sont, pour le juriste débutant, les bases indispensables de l'univers du droit.
    Exposant les relations juridiques pouvant s'établir entre les personnes et les choses, et les droits que les premières peuvent avoir sur les secondes, cet ouvrage synthétique offre à l'étudiant le bagage minimum lui permettant d'affronter une épreuve d'examen dans cette matière. Il propose également au profane la clé d'une branche du droit qui concerne au plus près chacun d'entre nous.
    Cette quatrième édition est à jour des arrêts les plus récents. Elle offre un panorama clair et complet de toutes les lois qui régissent les biens.

  • Branche essentielle du droit civil français, l'étude du droit des obligations est indispensable à tout étudiant pour une bonne maîtrise du droit en général.
    Selon une division classique et claire, l'ouvrage comporte deux parties.
    La première expose les sources des obligations, le contrat(quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt...), les obligations extra-contractuelles (qui naissent le plus fréquemment d'accidents) la responsabilité civile.
    Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations, exposé dans la deuxième partie.
    Cette nouvelle édition est à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.

  • Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d' embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers. Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit " primaire ". L'ouvrage expose d'abord les règles communes (régime primaire, conventions matrimoniales, changement de régime), puis étudie les deux familles de régimes, communautaires et séparatistes.

  • Le droit de la propriété est au coeur du droit des biens, corporels ou incorporels. La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription.
    Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les propriétés collectives, telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la propriété démembrée : usufruit et nue-propriété, usage et habituation, servitudes.

  • Le droit des suretés constitue l'un des instruments privilégiés de la sécurité juridique. Le législateur comme le contractant y recourent abondamment. A jour de la fiducie et des dernières évolutions de la matière, ce précis est l'ouvrage de référence sur la matière qui intervient en deuxième cycle des études de droit, complétant ainsi la série des Précis de droit civil.

  • Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d' embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers.
    Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit " primaire ".
    L'ouvrage expose d'abord les règles communes (régime primaire, conventions matrimoniales, changement de régime), puis étudie les deux familles de régimes, communautaires et séparatistes.

  • Le droit des sûretés constitue l'un des instruments priviligiés de la sécurité juridique. Le législateur comme le contractant y recourent abondamment. A jour de la fiducie et des dernières évolutions de la matière, ce précis est l'ouvrage de référence sur la matière qui intervient en deuxième cycle des études de droit, complétant ainsi la série des Précis de droit civil.

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