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Langue française
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Situation économique et financière de la Nouvelle-Calédonie : Les Paradoxes calédoniens
Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Rapport d'information
- 1 Janvier 1989
- 9782402029865
Dix ans après la conclusion des accords de Matignon et quelques semaines après la signature des accords de Nouméa, il paraissait indispensable de faire un bilan de la situation économique et financière de la Nouvelle-Calédonie. L'étude fait apparaître de nombreux paradoxes d'un territoire situé à pr...
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Les Réactions internationales à la reprise des essais nucléaires : beaucoup de bruit pour rien ?
Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Rapport d'information
- 1 Janvier 1995
- 9782402031585
Etablit un bilan des réactions aux essais nucléaires français sur un plan général et pour une trentaine d'Etats, choisis en raison du caractère significatif de leurs réactions. Et, fait apparaître que les sanctions concrètes ont été rares alors que les déclarations critiques se sont multipliées et s...
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Du chapitre budgétaire à la salle de cours
Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (assemblée nationale)
- Les documents d'information
- 1 Janvier 1998
- 9782402359849
Rapport d'information sur la gestion des personnels enseignants du second degré. ...
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Pour une politique éducative en Guyane
Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (assemblée nationale)
- Les documents d'information
- 1 Janvier 1998
- 9782402370974
Fait suite à une mission d'information qui s'est rendue en Guyane fin 1998 afin d'examiner la création du rectorat et de l'académie de plein exercice séparée des Antilles. Propose des mesures spécifiques, notamment la création de filières de formations et une meilleure prise en compte des conditions...
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L'Agenda social européen : Une nouvelle ambition pour l'Europe
Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Les documents d'information
- 1 Janvier 1999
- 9782402030557
L'Europe sociale se bâtit par étapes. En proposant un plan d'action sur cinq ans de 2000 à 2005, dans tous les domaines de compétence sociale de l'Union européenne, le projet d'agenda social européen tend à affirmer l'autonomie de la politique sociale et à rééquilibrer la part du social par rapport ...
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Alcool et Santé
Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (la documentation française)
- Rapport d'information
- 1 Janvier 1998
- 9782402036849
L'alcoolisme touche en France près de sept millions de personnes. Son coût, en termes de mortalité, de morbidité mais aussi de souffrances et de mal-être est exorbitant pour l'individu, comme pour la société tout entière. La reconnaissance de la maladie alcoolique et la recherche de véritables solut...
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Après la crise asiatique de 1997 : la recherche d'un nouvel ordre mondial
Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Les documents d'information
- 1 Janvier 2000
- 9782402126175
Au second semestre de 1997. une grave crise financière éclatait en Asie, frappant des pays dont la plupart connaissaient depuis de nombreuses années une croissance élevée et durable. La Thaïlande. les Philippines, l'Indonésie. la Malaisie et la Corée ont été emportées par une lame de fond qui s'est ...
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Les Questions à l'Assemblée nationale
Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (la documentation française)
- Connaissance de l'Assemblée
- 1 Janvier 1991
- 9782402363686
Une synthèse sur le déroulement des séances de questions adressées au gouvernement de l'Assemblée nationale. ...
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Les commissions a l'assemblee nationale
Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (assemblée nationale)
- Connaissance de l'Assemblée
- 1 Janvier 1992
- 9782402476690
Une description du mode de fonctionnement et des règlements qui régissent les commissions de l'Assemblée nationale. ...
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Le député aujourd'hui
Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (assemblée nationale)
- Connaissance de l'Assemblée
- 1 Janvier 1983
- 9782402429290
La vie et la fonction des députés, les différents cadres à l'intérieur desquels il exerce son mandat, dans la vie locale et à l'Assemblée nationale. ...
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Les Gouvernements et les assemblées parlementaires sous la Ve République (1) : 1958-1974
Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (la documentation française)
- Connaissance de l'Assemblée
- 1 Janvier 1991
- 9782402363778
La liste des différents gouvernements qui se sont succédé des débuts de la Ve République à la mort de G. Pompidou ainsi que la composition des membres élus des différentes législatures. ...
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Pour une libre concurrence à dimension humaine : redéfinir les règles de loyauté
Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Rapport d'information
- 31 Décembre 1994
- 9782402436250
D'après ce rapport, les problèmes de la libre concurrence commerciale ne viennent pas du libre-service mais de certains comportements. La loi ne peut régir le marché, elle doit fixer des règles de loyauté. Cette étude les définit et les justifie à partir d'études menées en Extrême-Orient et dans tou...
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Rapport d'information sur les problemes monetaires de l'union europeenne
Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Rapport d'information
- 1 Janvier 1996
- 9782402401166
Ce rapport constate que les désordres monétaires créent de graves distorsions de concurrence et propose comme solution une monnaie unique européenne dont les conditions restent à déterminer et les modalités à préciser. ...
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L'Europe contre le sida. Rapport d'information n°2057
Paul Chollet, Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- 31 Décembre 1994
- 9782402457910
La gravité de l'épidémie de sida et l'extension de la propagation du virus justifient une réaction internationale et européenne. Dans le cadre de ses nouvelles compétences en matière de santé publique, la Communauté européenne s'efforce de relancer les actions de prévention, de surveillance épidémio...
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Le Marché intérieur à la croisée des chemins
Assemblee Nationale, Robert Pandraud
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Rapport d'information
- 1 Janvier 1996
- 9782402031622
Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine. ...
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Pour une affirmation de l'audiovisuel européen
Francois Guillaume, Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Rapport d'information
- 1 Janvier 1994
- 9782402030434
L'Europe bénéficie, en matière audiovisuelle, d'une timide éclaircie : l'exception culturelle. Saura-t-elle tirer parti de cette occasion exceptionnelle pour renforcer sa production cinématographique et télévisuelle? Tel est l'enjeu principal du débat sur la révision de la directive Télévision sans ...
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Accords de Schengen : Bilan et perspectives
Francois Galizi, Jacques Myard, Assemblee Nationale
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Rapport d'information
- 1 Janvier 1994
- 9782402030458
Dresse le bilan du fonctionnement du système de Schengen, et en particulier son impact sur la lutte contre l'immigration illégale et la criminalité. En conclusion, les rapporteurs demandent que certaines procédures de coopération entre les pays parties à la convention soient améliorées, mais aussi q...
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Enquête sur la situation des femmes dans le monde
Assemblee Nationale, Jack Lang
- Fenixx réédition numérique (les éditions des journaux officiels)
- Rapport d'information
- 31 Décembre 1997
- 9782402459440
Une enquête réalisée dans 123 pays par les ambassades françaises. La marche des femmes vers l'égalité des droits paraît le plus souvent entravée. L'élan de la décennie précédente se brise sur la montée des intégrismes religieux et la violence spécifique des conflits armés à l'égard des femmes. Seule...
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Groupe de travail sur l'efficacité de la dépense publique et le contrôle parlementaire (2) : Auditions
Assemblee Nationale. Groupe De Travail Sur L'efficacite De La Depense Publique E
- Fenixx réédition numérique (assemblée nationale)
- 1 Janvier 1999
- 9782402178495
Le plein exercice, par le Parlement, de sa fonction de contrôle et d'évaluation des dépenses publiques rendra indispensables des réformes plus profondes touchant au fonctionnement même de l'Etat. Propositions pour aller dans ce sens. ...
