• Choisir de faire construire sa maison c'est prendre une décision qui va nous engager dans un parcours dont l'aboutissement doit être synonyme de satisfaction. On sait que les étapes sont nombreuses, que certaines d'entre elles seront plus longues ou plus difficiles à franchir que d'autres, on a une idée précise de là où l'on veut aller... mais sait-on vraiment comment s'y prendre pour bien commencer et aller jusqu'au bout ?

    Avant que le projet ne se concrétise, on devra réunir beaucoup d'informations, faire de nombreuses démarches et se familiariser avec des procédures touchant à des domaines variés, finalement aussi nombreux qu'il y a de métiers dans le secteur de la construction !

    Entre le budget disponible et l'éventail des choix qui s'offrent au futur propriétaire, entre la réglementation et l'offre des professionnels du bâtiment, il conviendra d'accorder les voeux des uns - qui habiteront la maison - aux contraintes des autres - à qui l'on fera appel, le tout dans un délai qu'il faudra également prévoir et tenter de respecter. C'est cet exercice-là que les auteurs de ce petit guide ont décidé de faire réussir ici à leurs lecteurs. Désormais classique, il est entièrement à jour des nouvelles dispositions réglementaires.

    Attention : La version ePub de ce livre numérique est en fixed-layout. Pour des conditions de lecture optimales, veillez à ce que votre tablette ou ordinateur supporte ce type de format.

  • L'accession au logement Les modes d'acquisition du bien par un couple Le financement de l'acquisition L'accession au logement par le bail d'habitation La détention du logement : sa jouissance paisible La famille propriétaire La famille locataire, l'exécution et la résiliation du bail d'habitation Le logement et les vicissitudes de la famille La famille propriétaire La famille locataire : la transmission et la continuation du bail d'habitation Besoin essentiel de l'individu, qu'il soit locataire ou propriétaire, le logement suscite une grande variété de questions, et les enjeux sont importants. Les interventions des pouvoirs publics dans le domaine immobilier sont régulières mais ont souvent tendance à complexifier la matière.
    Afin de répondre aux nombreuses difficultés posées par l'accession au logement et à sa détention, par la famille, qu'elle soit constituée par un couple ou qu'elle soit plus élargie, le présent ouvrage apporte aux acheteurs, vendeurs, locataires, propriétaires bailleurs et à leurs conseils des réponses pratiques et complètes.
    Aux termes de cet ouvrage, sont traités les modes d'acquisition d'un bien, le choix de la structure de détention, puis le financement de l'acquisition. Une fois le logement acquis, il doit être préservé, tant vis-à-vis des agissements de l'un de ses membres qu'à l'égard des tiers.
    Enfin, le sort du logement est étudié face aux écueils rencontrés par la famille : séparation, vulnérabilité et décès.
    Nathalie Couzigou Suhas, entourée de praticiens et pédagogues, réalise dans le présent ouvrage une synthèse unique de toutes les problématiques et leurs solutions intéressant le couple, sa famille et son toit.

  • Un guide juridique complet, pratique, à jour des dernières lois.


    Des mises en situation réelles par les exemples chiffrés.

    Des rubriques "à savoir" et "conseil" pour éviter toutes les chausse-trapes.

    Un lexique juridique détaillé.


    Bien connaître ses droits, en anticiper et en évaluer toutes les conséquences, avant de s'engager à vendre, telle est la promesse de ce guide. Tous les principes de la vente sont passés en revue : contenu du compromis de vente, signataires, droit de rétractation, servitudes d'urbanisme...

    Tous les mécanismes de la vente spécifique du viager sont détaillés pour faire courir le moins de risques possible au candidat vendeur. Les règles des plus-values immobilières à payer et de la TVA immobilière sont décryptées et percées au jour des dernières règles fiscales en vigueur.

    De particulier à Particulier est le premier groupe de presse immobilier français. Il met à la disposition des particuliers un ensemble de publications et de services leur permettant de mener à bien toute transaction immobilière sans intermédiaire.

  • Ce livre destiné aux professionnels est un ouvrage de référence sur les contrats dans le domaine des arts visuels.
    C'est la première fois en France qu'un livre traite des contrats pour toutes les catégories d'auteurs ou d'oeuvres entrant dans le champ des arts visuels. Cette approche globale a été rendue possible grâce à la coopération des organisations représentatives des artistes plasticiens, illustrateurs, graphistes, designers et photographes réunies au sein de l'USOPAV. La première partie rappelle, dans un style pédagogique, l'ensemble des règles essentielles en matière de droit civil, de droit du travail et de droit d'auteur.
    La deuxième partie traite des principaux contrats conclus par les auteurs dans le domaine des arts visuels : vente, cession de droits pour un usage déterminé, exposition, commande, dessins et modèles, édition, illustration d'une oeuvre audiovisuelle, commande publique, mandat. Les parties suivantes traitent de sujets généraux : la gestion collective, Internet, les contrats internationaux, la valeur des oeuvres et des droits, la confidentialité des contrats, le droit à l'image des personnes et des biens, le dépôt et la préservation des oeuvres, la médiation des conflits et l'artiste entrepreneur.
    Des annexes pratiques apportent les informations suivantes : les principaux articles cités du Code civil, du Code du travail et du Code de la propriété intellectuelle ; les coordonnées des organisations professionnelles auxquelles il est notamment possible de demander des contrats types et des barèmes indicatifs ; une présentation sommaire des régimes en vigueur sur le plan social et fiscal.

  • Un guide juridique complet, pratique, à jour des dernières lois.


    Des mises en situation réelles par les exemples chiffrés.

    Des rubriques "à savoir" et "conseil" pour éviter toutes les chausse-trapes.

    Un lexique juridique détaillé.


    Ce guide délivre, étape par étape, toute l'information juridique et technique la plus actuelle pour savoir comment financer au mieux l'achat, pourquoi et quand signer la promesse de vente, comment anticiper et calculer les frais de notaire induits... Autant de bonnes pratiques pour concrétiser son projet dans les meilleures conditions.

    Le lecteur candidat à la construction d'une maison individuelle n'est pas oublié : toutes les phases successives de l'achat du terrain, de garanties offertes à la construction, d'assurances à contracter sont passées en revue pour lui permettre de connaître ses obligations et d'anticiper les meilleures solutions qui s'offrent à lui.

    De particulier à Particulier est le premier groupe de presse immobilier français. Il met à la disposition des particuliers un ensemble de publications et de services leur permettant de mener à bien toute transaction immobilière sans intermédiaire.

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